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Cloner un logiciel est-ce légal ?

hyppothalus

Bonjour,

Si je viens ici ce n'est pas pour rien c'est car je suis un grand passionnée des logiciels libres (GNU/Linux, Libreoffice etc...) j'aide d'ailleurs une personne à traduire son logiciel en Français (pour les francophone).

Le soucis est que beaucoup de personne me disent que ce n'est pas trop légal de reproduire un logiciel. Je vous explique la situations.
Il y a 6 mois je cherchais un moyens de faire un RPG sous Linux et j'ai trouvé le graal :p à savoir RPGBoss (j'en ai parlé sur un autre poste d'ailleurs)
Ce logiciel a été entièrement écrit en SCALA par Tommy Li.

Le problème est que beaucoup de personne me disent "Il risque d'avoir des soucis avec interBrain (Celui qui à créer RPG Maker).
La question est vu que Tommy Li la fait à partir de zéro même si il ressemble à RPG Maker le logiciel ne risque rien ?
Car sinon Libreoffice n'aurait jamais vu le jour vu que c'est un clone de Microsoft office 2003

j'admets que je suis un peut perdu avec toutes ses lois...

Cordialement, Jérémy

tuxmarc

Bonjour.
Il faut savoir si le logiciel est sous licence General Public License ou non.
Si c'est sous GPL aucun souci, c'est un logiciel libre ....et fier de l'être 🙂
S'il est sous GPL on peut obtenir le code, le modifier et ensuite il faut rendre disponibles les améliorations au reste du Monde.
edit : on a tout à fait le droit et c'est même recommandé par les éditeurs de copier, dupliquer à gogo les distributions Linux.
Si ce n'est pas le cas, là oui, il peut y avoir des soucis.

hyppothalus

C'est un logiciel sous licence "Licensed under AGPL3."

il y a même une news sur linuxfr.org que j'ai écrite et c'est la que la première personne à demandée si c'était légale
http://linuxfr.org/news/rpgboss-0-6-x

tuxmarc

Merci pour le lien.
Je découvre un truc :

GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE
Version 3, 19 November 2007
Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>
Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies
of this license document, but changing it is not allowed.

En anglais approximatif, on n'a pas le droit d'apporter des modifs !!!
Le mieux serait de contacter ce Monsieur Li pour éviter les embrouilles.
Ce que je ne pige pas il donne le code !?!?
Donner le code ça sert à l'améliorer, donc à le modifier ?!?
Bizarre !!

jplemoine

tuxmarc a écritEn anglais approximatif, on n'a pas le droit d'apporter des modifs !!!

Je pense que c'est au texte de la licence que l'on ne doit pas apporter de modification....

PS : Je n'ai pas lu le texte complet mais que le bout publié dans le post précédent.

tiramiseb

Salut,

L'AGPL est un peu plus "restrictive" que la GPL, car elle force le développeur à fournir le code source dès que le logiciel est utilisé pour desservir un service. Alors que la GPL ne force à fournir le code source que si on distribue le logiciel, pas si on s'en sert sur un site web.

jplemoine a écritJe pense que c'est au texte de la licence que l'on ne doit pas apporter de modification.

Exact.

----------------

Pour répondre au message d'origine, il faut voir jusqu'où va le "clonage" du logiciel. En gros, je crois il n'y a pas de délit de clonage de logiciel, mais si ça va trop "loin" ça peut être pris pour de la contrefaçon.
Après, ça dépend de la pugnacité des avocats des différentes personnes impliquées ainsi que de la loi du pays concerné, si jamais il y a une attaque quelconque...

J'aimerais aussi réagir sur la phrase suivante:

Car sinon Libreoffice n'aurait jamais vu le jour vu que c'est un clone de Microsoft office 2003

LibreOffice ? Un clone de MS Office 2003 ? Vraiment ?

LibreOffice est l'évolution d'OpenOffice.org qui est l'évolution de StarOffice dont la version 1.0 est sortie en 1985, soit 18 ans avant la sortie de MS Office 2003 et 5 ans avant la sortie de MS Office tout court. Si l'un est le clone de l'autre, il va falloir plutôt réfléchir dans l'autre sens...

hyppothalus

Quan tu dit loin ca veut dire quoi ?

Car le but est bien de reproduire un logiciel identique dans le but de fournir aux gens la possibilités de créer sony rpg que ce soit sur windows mac et linux

tiramiseb

Quan tu dit loin ca veut dire quoi ?

C'est totalement subjectif... Donc je ne saurais pas détailler... 🙂

tuxmarc

Mea culpa.
Flemmard, je n'avais pas lu plus loin.

The GNU Affero General Public License is a free, copyleft license for
software and other kinds of works, specifically designed to ensure
cooperation with the community in the case of network server software.
The licenses for most software and other practical works are designed
to take away your freedom to share and change the works. By contrast,
our General Public Licenses are intended to guarantee your freedom to
share and change all versions of a program--to make sure it remains free
software for all its users.
When we speak of free software, we are referring to freedom, not
price. Our General Public Licenses are designed to make sure that you
have the freedom to distribute copies of free software (and charge for
them if you wish), that you receive source code or can get it if you
want it, that you can change the software or use pieces of it in new
free programs, and that you know you can do these things.

Il est bien autorisé de partager et modifier en veillant à ce que le programme reste libre.

Elzen

Ouaip. D'ailleurs, j'ai à moitié bondi en lisant ceci (avant de lire la précision de tiramiseb, bien sûr ^^) :

tuxmarc a écritIl faut savoir si le logiciel est sous licence General Public License ou non.

La GNU GPL est une licence libre de référence, mais c'est une licence libre parmi un fameux tas d'autres. Voir notamment cette page, non exhaustive.

Sinon, en France, et si je me souviens bien, le code lui-même est “protégé” au titre du droit d'auteur, comme la plupart des données ; et l'aspect visuel de l'interface peut éventuellement avoir un autre statut. Donc, si le logiciel n'est pas libre, il vaut mieux se méfier (s'il s'agit de permettre d'accéder à des formats spécifiques, ça doit pouvoir entrer dans le cadre de l'exception d'interopérabilité, mais ça doit dépendre des cas).

hyppothalus

Le logiciel est entièrement libre et open-source.

Mais sur beaucoup de Forum ont me dit que c'est illégale de reproduire un programme même en le recodant de A à Z...

Tant qu'on ne se fait pas d'argent et que le logiciel appartient à tous le monde (GPL) on le peut...

Je suis vraiment perdu

tiramiseb

Je ne vois pas en quoi faire quelque chose sous GPL rendrait une copie légale.

Enfin, sur beaucoup de forums on dit plein de conneries 🙂
Qualifier quelque chose de légal ou illégal, c'est difficile ; quand il s'agit de cloner un logiciel encore plus : il faut déjà que ce logiciel soit unique et qu'il soit protégé. Ça dépend de tellement de choses qu'on ne peut pas dire si oui ou non pour ce logiciel-là c'est légal.

Cela étant dit, quand je regarde un screenshot de RPG Maker, je ne vois pas ce qu'il a de spécial : une barre d'outils en haut, une barre de sprites à gauche et un écran principal qui contient le résultat. Des logiciels organisés comme ça, je pourrais t'en citer plein 🙂

Qu'est-ce qui serait illégal ? Faire un logiciel de création de RPG qui, comme celui-ci, utiliserait un paradigme reconnu et très largement utilisé ? Ça reviendrait à dire qu'on n'a pas le droit de faire des logiciels de création de RPG, ce qui n'entre à mon avis dans aucun cadre légal.
Sur son site web, pas une seule fois RPGBoss ne dit qu'il s'inspire de RPG Maker et il n'y a aucun volonté manifeste de le copier. C'est juste que ce sont deux logiciels dont le but est le même et qui utilisent la même approche en terme de présentation de l'interface, tout comme plein d'autres logiciels.
J'en connais plein, des logiciels dans la même situation, et il n'y a aucun problème...
Mais bon, je ne suis pas juriste...

inkey

le droit d'auteur protège le code et les possible composants graphique de l'interface.Il ne protège pas une idée.
Si le code et les composant graphique ne sont pas le même, ce n'est aucunement répréhensible par le droit d'auteur.
Si les auteurs du code/des composant graphique ont donnée le droit d'utiliser ces éléments dans ta copies pour cet usage,
ce n'est pas non plus répréhensible (une même copie peut être légal ou illégal selon l'usage qui en est fait, on ne peut pas
utiliser un logiciel sous GPL conçu par d'autres et se l'approprier par exemple).

Par contre s'il s'agit de reproduire un concept, une idée, c'est alors les brevets. Il faut déposer une demande dans un office
pour tenter de justifier de sa paternité du concept, si c'est accepté, tu peut utiliser un arsenal législatif pour toute personne
utilisant ton idée sans ton accord.
Tout en sachant que les brevets logiciels n'existent pour l'instant pas en Europe.

Donc à priori, à part en faire exprès, il y à toute manière à faire un clone légal.