Bonjour.

Une de nos divisions participe au développement d'un logiciel open-source et nous nous posons la question de savoir si le temps (et donc les dépenses) consacré sont éligibles au crédits d'impôt recherche ou innovation ?
Pour le CIR, il faut que ce soit compliqué à faire et que cela apporte une amélioration substantielle.
A priori je ne voit pas de frein à l'open source.
...cela dit, il faut toujours être prudent en matière logicielle : les régulateurs divers ne comprennent pas forcément ce sujet en Europe.
C'est vrai que pour le CI Recherche, il faut que ce soit d'un niveau de complexité pas commun (a priori).
Par contre, pour le CI Innovation, c'est plus accessible.