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Précaution avant de diffuser un logiciel libre ?

Linul

Bonsoir,

je viens chercher conseil auprès de personnes ayant rencontrés le même dilemme, à savoir les précautions à prendre avant de diffuser une application gratuite et open source.

Cela fait plus d'un an et demi que je développe un framework maison qui a tendance à s'orienter vers un CMS par le fait qu'au fur et à mesure que j'ajoute des modules j'y inclus les interfaces de gestion qui vont avec.
A ce jour je l'utilise uniquement au sein de ma société pour mes sites principalement et je me dis que peut être je pourrais en faire profiter d'autres personnes.

Il n'y a pas de révolution technologique ni rien d'exceptionnel dans ce CMS codé en php/MySQL mais ayant passé plusieurs centaines d'heures à le développer je n'ai pas envie d'en faire n'importe quoi. Par exemple ça m'ennuierait beaucoup qu'un petit malin en face un fork (amélioré ou pas) sans citer l'auteur, ou qu'une société s'auto-proclame auteur sous prétexte qu'elle y a apporté des améliorations et le propose (gratuit ou payant) sous leur nom, ... Je sais que ça arrivera sûrement.

Voila pour le contexte qui me pousse à me poser ces questions qui pourront sûrement intéresser d'autres personnes :

- Qu'elles sont les précautions à prendre avant de le diffuser ?

- Comment préserver la paternité (droit d'auteur) d'un logiciel open source ?

- Quel sont les recours en cas de diffusion non sollicité (sans mention de l'auteur par exemple) ?

- Comment se protéger de la diffusion non autorisé d'un module open source payant ? Surtout si le module payant a été modifié ?

- L'enregistrement à l'INPI du nom du CMS est-il indispensable ?

Beaucoup de questions tout ça mais j'espère pouvoir recueillir des retours d'expériences et des conseils avisés.
Merci d'avance à ceux qui prendront la peine d'y répondre 🙂

kyncani

Linul a écrit- Quel sont les recours en cas de diffusion non sollicité (sans mention de l'auteur par exemple) ?

Hum, pour information, ce genre de clause http://www.xfree86.org/pipermail/forum/2004-January/001892.html a conduit à l'abandon de xfree86 pour xorg http://en.wikipedia.org/wiki/Xfree86#2004:_Licensing_controversy

Même les licenses bsd ne comportent plus ce genre de sections http://en.wikipedia.org/wiki/BSD_license#UC_Berkeley_advertising_clause

Linul

Merci pour ta réponse, effectivement cette clause de publicité d'auteur était très contraignante :

Wikipedia a écritL'apposition de "University of California, Berkeley" n'était pas obligatoire mais devait être remplacée par les auteurs. En 1997, le code de NetBSD comportait 75 variantes de cette phrase (une pour chaque intervenant), ce qui impliquait d'écrire 75 fois de suite une clause similaire dans le cadre d'une publicité.

Dans un tel cas c'est ingérable pour les utilisateurs et je ne le souhaite pas. Seulement la mention de la licence (au pif GPL), le nom de l'auteur ou le nom du CMS avec l'URL de la page où est mentionnée tous les contributeurs (si il y a) ayant ajoutés du code.

Le choix de la licence ne va pas être simple, au hasard cette phrase prise de Wikipedia me fait un noeux à la tête :

Wikipedia a écritEn publiant du code GPL sous licence BSD, on autoriserait par exemple la redistribution sans fournir le code source alors que c'est interdit par les termes de la licence GPL.

Plutôt subtile à comprendre.

Linul

Ayant eu qu'une seule réponse je me demande si ce sujet n'est hors sujet sur le forum " Actualités autour du logiciel libre".

Un modérateur pourrait-il déplacer ce sujet dans un forum plus approprié svp ?

Smon

- Qu'elles sont les précautions à prendre avant de le diffuser ?

Vérifier qu'il ny ait pas de failles, ton code source sera ouvert alors 😛

- Comment préserver la paternité (droit d'auteur) d'un logiciel open source ?

La paternité est conservée, tu seras toujours le créateur de ce logiciel, mais ça n'oblige personne à la préciser ... De plus, toutes les personnes qui participeront par là suite à ton CMS seront "père" du code qu'ils t'auront fourni.

- Quel sont les recours en cas de diffusion non sollicité (sans mention de l'auteur par exemple) ?

Ben vu qu'ils ne sont pas obligés de donner ton nom ... 😛

- Comment se protéger de la diffusion non autorisé d'un module open source payant ? Surtout si le module payant a été modifié ?

C'est libre ou ça ne l'est pas ...

- L'enregistrement à l'INPI du nom du CMS est-il indispensable ?

Le nom peut aussi être libre 🙂

cyril_remy

En fait, vu tes questions, tu cherches à diffuser ton CMS en tant que "logiciel libre" au sens large, pas au sens de la FSF. Au vu de ce qui t'intéresse, il te faudrait plutôt opter pour un contrat Creative Commons. Voir ici : http://fr.creativecommons.org/contrats.htm

Linul

Merci pour vos réponses.

Smon : "open source" ne veut pas forcément dire gratuit et libre de tout faire. Certains logiciels propriétaire et payant (certains très cher) sont open source.

cyril_remy : au fil de mes recherches le CC m'a effectivement semblé un bon choix, je vais me documenter voir laquelle est la plus appropriée.

Smon

Effectivement, open source signifie seulement "code ouvert", ce qui n'implique en rien la liberté de diffusion 😉

En revanche, pour qu'un logiciel soit libre il doit respecter les 4 fondamentaux.

Après, tu n'es pas obligé de le rendre totalement libre, mais d'autoriser la diffusion mais pas la vente par exemple 🙂

Linul

Mais en général en cas de conflit, comment prouver qui est l'auteur ?

Parce que la date d'enregistrement d'un fichier, ni archives.org n'a une valeur légale. Du coup même si tout le monde sait qui est l'auteur de tel ou tel logiciel faut arriver à le prouver en cas de conflit avec une autre société.

Je préfère prévoir avant pour avoir l'esprit tranquille parce que dans l'esprit des gens trop souvent ce qui est gratuit et open source permet de faire tout et n'importe quoi. Comme par exemple (grossier exemple) si Microsoft prenait Firefox virait toutes les mentions, licences, etc de Firefox et y colle le logo d'Internet explorer avec un gros copyright tel qui il est sur IE. Quel recours aurait Firefox pour faire respecter sa licence et son droit d'auteur ?

Eza

Il me semble que les logiciels sous GPL sont obliger d'afficher la licence, maintenant l'auteur (paternité), lien en bas de page etc. peuvent être supprimé.

Pour ton exemple, on peu très bien reprendre le travail fait dans Firefox, et en faire des copies, il y en as d'ailleurs plusieurs... (Debian et cie.)

seb0uil

cyril_remy a écritEn fait, vu tes questions, tu cherches à diffuser ton CMS en tant que "logiciel libre" au sens large, pas au sens de la FSF. Au vu de ce qui t'intéresse, il te faudrait plutôt opter pour un contrat Creative Commons. Voir ici : http://fr.creativecommons.org/contrats.htm

Salut,
A priori des licences CC ne se prêtent pas à l'utilisation dans le cas de logiciel.

http://fr.creativecommons.org/definitions.htm a écritŒuvre : toute création protégeable par le droit de la propriété littéraire ou artistique (droit d’auteur, droits voisins, droit des producteurs de bases de données) ou par toute autre loi applicable.

http://fr.creativecommons.org/FAQgenerales.htm a écritQui peut utiliser les contrats Creative Commons ?

Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site web, photographie…) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’une des offres Creative Commons.

et d'ailleurs sur le site anglais, ils recommandent pour les logiciels, l'utilisation de licences libres

http://creativecommons.org/software/ a écritPublish

License your software.

Creative Commons recommends and uses free and open source licenses for software.

You can choose the GNU GPL or LGPL wrapped with a Creative Commons deed and metadata:

Dert Ung

et du LGPL, ça donne quoi?

Le Galéanthrope

Les précautions à prendre pour prouver la paternité de ton œuvre, c'est soit déposé le code auprès des institutions faite pour ça (je connais pas les noms mais c'est cher par contre elle font les procès pour toi) soit tu t'envoie une lettre recommandé avec un CD sur lequel il y a tout le code source et ton nom/prénom et coordonnées permettant de t'identifier et la licence et tu n'ouvre jamais cette lettre (elle servira de preuve lors du procès si il y en a un), je ne suis pas sûr de ce que ça vaut pour un logiciel mais c'est ce qu'on m'a recommandé pour des œuvre graphique et je pense que ça marche aussi pour les logiciels.

korbé

Pourquoi ne pas faire ta propre licence?

Tu prend la GPL (que tu nommera autrement), tu ajoute le fait de devoir indiquer l'auteur originale et tu interdit toute utilisation commercial sans autorisation.

Non?

Linul

Je ne connaissais pas la LGPL, je vais la lire. A 1ere vue elle autorise les programmes propriétaire à inclure et diffuser le code, contrairement à la GPL qui fonctionne par héritage.

Eza a écritIl me semble que les logiciels sous GPL sont obliger d'afficher la licence, maintenant l'auteur (paternité), lien en bas de page etc. peuvent être supprimé.

Je confirme, la licence doit être jointe, pour la suppression de l'auteur je n'en sais rien. Je compte lire toutes les licences dans la semaine, je tiendrais au courant au sujet de cette partie.

Eza a écritPour ton exemple, on peu très bien reprendre le travail fait dans Firefox, et en faire des copies, il y en as d'ailleurs plusieurs... (Debian et cie.)

Oui bien sûr et à aucun moment il est autorisé de s'approprier le travail en y mettant une licence commerciale et en virant l'auteur. Debian n'a pas retiré les mentions "Mozilla" et encore moins mis une licence contraire à la licence de base. Debian à seulement retiré la "marque" car Mozilla faisait obstacle à je ne sais plus quoi.

seb0uil a écritA priori des licences CC ne se prêtent pas à l'utilisation dans le cas de logiciel.

Effectivement, c'est orienté sur des textes, musiques, images, ...

Linul

Le Galéanthrope : le problème c'est qu'une fois ouverte la preuve ne vaut plus rien, encas de 2 eme conflit par exemple.

Sinon il y a copyrightfrance qui permet de stocker ses oeuvres sur support numérique chez un huissier (qui peut faire le constat en cas de conflit). Je ne sais pas ce que ça vaut mais pas mal de graphiste l'utilise. Tu connais ?

korbé a écritPourquoi ne pas faire ta propre licence?

Tu prend la GPL (que tu nommera autrement), tu ajoute le fait de devoir indiquer l'auteur originale et tu interdit toute utilisation commercial sans autorisation.

Non?

Au cas où il en existe une qui correspond et surtout parce les gens connaissent plus ou moins ces licences. Je pense faire comme tu dis si je n'en trouve aucune.

bruno

Smon a écrit- Comment préserver la paternité (droit d'auteur) d'un logiciel open source ?

La paternité est conservée, tu seras toujours le créateur de ce logiciel, mais ça n'oblige personne à la préciser ... De plus, toutes les personnes qui participeront par là suite à ton CMS seront "père" du code qu'ils t'auront fourni.

Une licence de type GPL/Agpl ou BSD impose la mention du "Copyright" c'est à dire AMHA de l'auteur. Supprimer les mentions de copyright et/ou de lic"ence serait contraire à la GPL ou la BSD.

- Quel sont les recours en cas de diffusion non sollicité (sans mention de l'auteur par exemple) ?

Ben vu qu'ils ne sont pas obligés de donner ton nom ... 😛

S'il était mentionné dans le copyright et que le diffuseur veut respecter la GPL ou la BSD il y est obligé. Cei dit la GPL est une licence et non un contrat, donc rien n'oblige à l'accepter (c'est écrit en toutes lettres dans la GPL v2).
Dans ce cas c'est le Code de la Propriété Intellectuelle qui s'applique : on ne peut pas diffuser sans accord de l'auteur, et si on "cite" on est obligé de mentionner l'auteur.

Le mieux est sans doute d'aller lire ceci : http://www.gnu.org/licenses/gpl-howto.fr.html

Pour un CMS la licence AGPL me parait être la plus appropriée.

Le nom et logo peuvent être déposés comme le fait Firefox, Ubuntu, Debian, etc. afin de garantir l'identité du produit (empêcher par exemple que quelqu'un distribue le CMS sous le me nom avec du code modifié tout pourri et bourré de failles ;-) )

Linul

Ah c'est bien ce qui me semblait, merci !

Pour le nom et le logo je vais le déposer pour les raisons que tu cites et pour avoir l'esprit tranquille.

Zenigata

Juste pour dire qu'on peut déposer un logiciel à l'inpi, mais que c'est effectivement le "style" qui est déposé, un peu comme pour une œuvre littéraire.

Linul

Merci pou l'info 🙂

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